Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SCHERER André

Numéro de dépôt :
1610519
Date de dépôt :
16/08/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/2020
Marque figurative de SCHERER André

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 août 1990 par SCHERER André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCHERER André domicilié(e) 12 route du Vin - 68420 - HUSSEREN-LES-CHATEAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610519.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 16 août 2020.

SCHERER André a également déposé les autres marques suivantes : BARON RUDLER


SCHERER André - 12 route du Vin - 68420 - HUSSEREN-LES-CHATEAUX - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Renouvellement sans limitation le 8 août 2000 n°2180221 - Publication au BOPI 2000-08-08

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2011 n°2459834 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-12

Des vins à appellation Alsace contrôlée